Mentions légales
1. INFORMATION GÉNÉRALE
Entreprise :
Nom : Oddaõ Studio
Téléphone : 0630922476
E-mail : contact@oddaostudio.fr
Siret : 87842729300013
Statut : Auto-entreprise
Site internet :
Hébergement : OVH
Réalisation du site : Oddaõ Studio et Théo Gamory propulsé par Boostmacom.fr
2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site oddaostudio.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Oddaõ Studio s’efforce de fournir sur le site oddaostudio.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le formulaire de contact mis en place sur le site oddaostudio.fr doit être utilisé uniquement pour fournir des informations sérieuses, tout message défini comme non sérieux sera supprimé à la réception.
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON
Oddaõ Studio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site. Les images, graphismes, logos, icônes, sons et illustrations sont créés par nos soins à l’exception de certaines images téléchargées sur plusieurs sites fournissant des médias libres de droit.
Cependant si une image, illustration ou autre est liée à un propriétaire et que celui-ci souhaite son retrait du site oddaostudio.fr , merci de nous en informer et ce média sera retiré dans les plus brefs délais.
Certains jingles ou voix off sont intégrés sur le site à titre d'exemple de création, cependant si une de ces démonstrations génère une gêne ou tout autre désagrément, merci de nous informer, ce média sera retiré dans les plus brefs délais.
Les marques et logos qui sont affichés sur oddaostudio.fr sont présents car les collaborateurs et prestataires d’Oddaõ Studio ont déjà travaillé pour ces enseignes. Cependant, si une enseigne ne souhaite pas y être affichée, nous supprimerons le logo concerné dans les plus brefs délais sur simple demande.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Oddaõ Studio.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. LIENS HYPERTEXTES, COOKIES ET EXEMPLES DE PRESTATIONS CLIENT
Le site oddaostudio.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de leurs propriétaires, cependant, Oddaõ Studio n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Les exemples de prestations sont affichés avec l'autorisations des prestataires et l'autorisation des clients.
La navigation sur le site oddaostudio.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
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Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
5. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site oddaostudio.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
6. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
7. OPTIONS DE PAIEMENT D’UN PROJET FOURNI PAR ODDAO STUDIO
Les possibilités de paiement pour la réalisation d’un projet fourni par Oddaõ Studio sont les suivants :
- Chèque
- Virement Bancaire
- Espèces